Télécharger les statuts de l'association
STATUTS
Ceci est un texte par défaut, vous pouvez en changer la taille, la couleur et bien sûr le contenu.
Conseil design : une belle page est une page simple. Evitez d'ajouter trop de couleur et de jouer avec les tailles de police.
Association Les Dérailleurs
Modifiés par l’assemblée générale du 21 novembre 2009
ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d’application du 16 août 1901 ayant pour nom : LES DERAILLEURS (ci-après: l'association").
ARTICLE 2 : OBJET L'association a pour buts:
- de promouvoir la pratique sportive et conviviale du vélo tout terrain (VTT) et du cyclotourisme ;
- de lutter contre les discriminations fondées sur l'orientation et l’identité sexuelle, notamment en favorisant l'intégration par le sport.
ARTICLE 3 : MOYENS
L'association se donnera tous les moyens pour réaliser les buts qu'elle se fixe, et notamment :
- le soutien à l'organisation par ses membres et au profit de ses membres de randonnées de VTT et de cyclotourisme en France et à l’étranger ;
- la mise en place d’une communication visant à promouvoir la pratique du vélo et à favoriser l’adhésion de nouveaux membres ;
- l'organisation d'autres activités au profit de ses membres ;
- la participation aux manifestations sportives organisées par d'autres groupements. L'association exerce ses activités dans le respect de la nature et de l’environnement.
ARTICLE 4 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est situé à Paris.
ARTICLE 5 : COMPOSITION
1. Membres
L’association se compose de membres actifs et de membres d'honneur. Sont membres actifs les personnes, âgées d'au moins 18 ans, qui ont acquitté la cotisation annuelle et dont la candidature aura été acceptée par le bureau. Les membres actifs versent une cotisation annuelle à l'association dans les conditions précisées par le règlement intérieur. Sont membres d'honneur les personnes à qui cette qualité a été reconnue par le conseil d'administration en raison des services particuliers qu'elles ont rendus à l'association. Les membres d'honneur ne versent pas de cotisation.
2. Antennes
L’association est organisée par antennes régionales (ci-après les « antennes »). Les membres sont rattachés à une antenne selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur. La création ou la dissolution d’une antenne est décidée par le conseil d’administration selon les modalités définies dans le règlement intérieur. Chaque antenne est dotée d’un responsable d’antenne, selon les modalités prévues par le règlement intérieur. Pour exercer sa mission, le responsable d’antenne reçoit une délégation écrite du président de l’association. Il peut user du titre de délégué régional dans les relations publiques. Chaque antenne tient une fois par an une réunion annuelle de l’antenne pour élire son responsable et organiser ses activités.
ARTICLE 6 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre se perd par :
- la démission ;
- le non règlement de la cotisation annuelle dans les 3 mois suivant l’échéance ;
- la radiation prononcée par le conseil d’administration pour des motifs graves, après audition du membre par un ou plusieurs membres du conseil, si le membre concerné en fait la demande.
ARTICLE 7 : RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des cotisations ;
- les contributions versées par les participants à certaines activités de l'association ;
- les contreparties de prestations ou services rendues par l'association ;
- toute autre ressource obtenue dans des conditions compatibles avec l'objet de l'association.
ARTICLE 8 : CONSEIL D’ADMINISTRATION et BUREAU
L’association est dirigée par un conseil d'administration composé d’au moins 5 membres élus pour une année par l’assemblée générale dans les conditions définies par le règlement intérieur.
Le conseil d’administration devra comporter des membres au titre de représentants des antennes. La proportion de ces représentants des antennes devra être d’au minimum un tiers et inférieure strictement à la moitié.
Les membres du conseil d'administration sont rééligibles.
Lors de sa première réunion, le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau, composé d'un(e) président(e), d’un ou plusieurs vice-président(e)s, d'une(e) trésorier(e), d'un(e) secrétaire et des titulaires des éventuels autres postes définis par le conseil d'administration.
Les fonctions de président, secrétaire et trésorier, ne sont pas cumulables avec celle de responsable d’antenne.
Le bureau est chargé de la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale. Il prend à cet effet toutes les mesures pratiques et nécessaires et en rend compte au conseil d'administration.
ARTICLE 9 : ASSEMBLEE GENERALE
1. Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend l'ensemble des membres de l’association. Elle se réunit une fois par an dans les conditions prévues au règlement intérieur. Le quorum est de 50 % des membres. L'ordre du jour est établi par le conseil d'administration et comprend, à tout le moins, les points suivants :
- présentation, par le président assisté des membres du conseil d’administration, du rapport moral et du rapport d’activité de l’association ;
- présentation, par le trésorier, de la gestion de l'association, soumission du bilan à l’approbation de l’assemblée.
Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé à l’élection des membres du conseil d’administration. Les décisions de l'assemblée générale ordinaire sont adoptées à la majorité des votes exprimés.
2. Assemblée générale extraordinaire
De sa propre initiative, sur initiative de la moitié du CA ou sur demande de la moitié plus un des membres, le président convoque une assemblée générale extraordinaire pour délibérer d'un ordre du jour particulier. Le quorum est de 50 % des membres. Les décisions de l'assemblée générale extraordinaire sont adoptées aux deux tiers des votes exprimés.
ARTICLE 10 : AFFILIATIONS
L'association "LES DERAILLEURS " peut, par décision du conseil d’administration, adhérer à des groupements, fédérations ou associations qui poursuivent des objectifs compatibles avec son objet. Ces décisions sont soumises à ratification par l’assemblée générale.
ARTICLE 11 : REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration et approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement fixe les divers points et modalités ayant trait à l’administration et au fonctionnement de l’association.
ARTICLE 12 : MODIFICATIONS DES STATUTS
La modification des statuts relève d'une assemblée générale extraordinaire, avec vote à bulletin secret à la majorité des deux tiers.
ARTICLE 13 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l’assemblée générale, un(e) ou plusieurs liquidateurs(trices) sont nommé(e)s par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à des associations de lutte contre l’homophobie.
Fait à Paris, le 21 novembre 2009
REGLEMENT INTERIEUR
Ceci est un texte par défaut, vous pouvez en changer la taille, la couleur et bien sûr le contenu.
Conseil design : une belle page est une page simple. Evitez d'ajouter trop de couleur et de jouer avec les tailles de police.
Modifié par l’assemblée générale du 21 novembre 2009
ARTICLE 1: CREATION ET DISSOLUTION DES ANTENNES
Les membres indiquent chaque année sur leur bulletin d’inscription à quelle antenne ils souhaitent appartenir, ou cochent sur le bulletin d’inscription la case « localité hors antenne ».
Le bureau est le seul habilité à décider si une demande d’inscription est recevable.
Le conseil d'administration statue sur les demandes de création d’antenne qui lui sont soumises. Pour permettre la création d’une antenne, il faut au moins 3 membres situés dans la zone géographique où l’antenne doit être créée. Ils doivent présenter au conseil d’administration leur programme pour l’animation de cette nouvelle antenne (calendrier des sorties régulières et plan de communication locale). Ce programme doit être cohérent avec les activités des autres antennes ainsi que globalement avec les valeurs et les objectifs de l’association.
La dissolution d’une antenne est constatée par le conseil d’administration si le nombre d’adhérents de l’antenne tombe à zéro. Elle peut aussi être prononcée par le conseil d’administration après concertation si une ou plusieurs conditions de création ci-dessus ne sont plus remplies.
ARTICLE 2: RESPONSABLE D’ANTENNE
L’animation de chaque antenne est prise en charge par un responsable d’antenne, secondé d’un adjoint, qui le remplace en cas d’empêchement.
Le responsable d’antenne est le garant de :
- la programmation des activités de l’antenne ;
- la transmission d’information entre le conseil d’administration et les membres de l’antenne ;
- la communication locale et des relations publiques locales de l’association. ;
- le respect des règles de fonctionnement de l'association, notamment en matière de sécurité ;
- le respect des procédures financières de l'association, notamment pour les WE et séjours.
Le responsable d’antenne et son adjoint sont désignés par un vote au sein de l’antenne pour une durée d'un an.
Le candidat au poste de responsable d’antenne doit faire état d’une ancienneté minimale de neuf mois. Toute candidature aux postes de responsable d’antenne et de responsable adjoint fait l’objet d’une discussion préalable au sein du conseil d’administration avec le candidat, sur la base d’un programme du candidat.
Le vote se fait la majorité des voix, lors de la réunion annuelle de l’antenne. Les élections se font par listes de deux personnes : responsable et adjoint.
Le quorum requis est de 50% des membres de l’antenne.
Les absents aux réunions d’antenne pourront être représentés par procuration, dans les mêmes conditions que pour les assemblées générales (article 4 du règlement intérieur).
ARTICLE 3: CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président du bureau ou sur la demande du quart de ses membres.
Le quorum est atteint si la moitié des membres du conseil d'administration est présente. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
En cas de vacance d’un siège, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, jusqu’à la prochaine assemblée générale.
ARTICLE 4: ASSEMBLEE GENERALE
Le secrétaire est chargé de la transmission, par tout moyen et au moins 15 jours avant la tenue de l'assemblée générale, de la convocation et de l'ordre du jour à l'ensemble des membres de l'association.
Le quorum est fixé à 50% des membres de l'association. S'il n'est pas atteint, le conseil d'administration pourra décider de convoquer une nouvelle assemblée générale qui aura lieu, sans condition de quorum, au moins 15 jours après.
L'élection des membres du conseil d'administration se fait au scrutin de liste à bulletin secret. La majorité simple est requise.
Chaque liste candidate au conseil d’administration devra comporter des membres présents au titre de représentants des antennes. La proportion de ces représentants des antennes devra être d’au minimum un tiers et inférieure strictement à la moitié.
Les listes candidates doivent parvenir au secrétaire du bureau trois semaines au plus tard avant l’assemblée générale.
Pour les autres décisions de l’assemblée générale, le vote se fait à main levée ou, à la demande de l'un des membres de l'assemblée, à bulletin secret.
Les absents aux assemblées générales pourront être représentés par procuration. Aucun membre ne pourra disposer de plus de trois voix (la sienne plus deux procurations). Les procurations non nominatives seront distribuées en début d’assemblée générale, et équitablement réparties dans l’assemblée, au hasard.
Le secrétaire est chargé de la rédaction et de la transmission du compte-rendu.
ARTICLE 5: COTISATIONS ET PARTICIPATIONS
Le montant de la cotisation visée à l'article 5 des statuts est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Elle est versée au moment de l'adhésion puis, chaque année, au mois de janvier.
Les personnes qui rejoignent l'association après le 1er septembre de l'année N pour la première fois paient une cotisation entière qui leur vaut d'être membre jusqu'au 31 décembre de l'année N+1.
A l'occasion des activités particulières organisées par les membres de l'association (week-ends, séjours et autres manifestations), une participation financière est demandée aux participants. Cette participation couvre les frais engagés pour l'activité en question, et peut aussi comprendre une participation au développement de l'association.
ARTICLE 6 : COMPTE BANCAIRE, DEPENSES
L'association ouvre un compte bancaire. Le président, le trésorier et les membres désignés par le président sont autorisés à débiter ce compte pour les besoins de l'association.
Aucune dépense supérieure à 200 euros ne pourra être engagée sans l'accord préalable du conseil d'administration.
CHARTE VTT ET VELO DE ROUTE
Ceci est un texte par défaut, vous pouvez en changer la taille, la couleur et bien sûr le contenu.
Conseil design : une belle page est une page simple. Evitez d'ajouter trop de couleur et de jouer avec les tailles de police.
VTT
• J’utilise un VTT en bon état et je porte toujours un casque
• J’emporte avec moi le nécessaire de réparation.
• Je connais mes capacités physiques, et je ne roule pas au-delà de mes forces.
• Je ne jette pas de détritus, je les emporte avec moi jusqu'à la prochaine poubelle.
• Je reste sur les chemins et sentiers pour éviter de détruire la végétation, surtout dans les
zones protégées. Je passe à distance des animaux pour ne pas les effrayer.
• Je referme les barrières et je remets les fils de clôture après mon passage.
• En toute occasion, je maîtrise ma vitesse et j’avertis de mon arrivée.
• Je cède le passage aux autres randonneurs et je ralentis à leur approche.
• Je rester en toute occasion discret et courtois.
• Je respecte le code de la route dès que je sors des sentiers.
• J’observe les consignes des organisateurs lors d’une randonnée
ROUTE
• J’utilise un vélo en parfait état avec un équipement conforme à la réglementation
• Je porte toujours un casque
• Je respecte le code de la route en toutes circonstances
• J’adapte mon comportement aux conditions de circulation
• Je maintiens un espace de sécurité avec le cycliste qui me précède
• Je prends les dispositions pour être visible de jour et de nuit
• Je choisis un parcours en rapport avec mes capacités physiques
• Je connais la procédure d’appel des secours en cas d’accident
• Je respecte la nature et son environnement
• Je respecte les autres usagers de la route
• Je roule sans mettre en cause ma propre sécurité ni celle des autres usagers de la route
• J’observe les consignes des organisateurs lors d’une randonnée